Geographic information layer including the Limit of maritime affairs - mainland France, French Guiana, Martinique and Guadeloupe. This layer must be considered as an initial version to be validated locally by the competent services. Shom actively seeks out any information which could complete and improve the precision of this layer. The streams and rivers listed correspond to those mentioned in the applicable regulations and/or by a competent Government service. An inventory of existing legal and geographic information was drawn up prior to production in the form of an enquiry targeting services during the second half of 2014. The source legal text and a summary of digital conversion processes is available for each boundary proposed.Updated july 2018

Geographic information layer including the Saline limit of waters - mainland France, French Guiana, Martinique and Guadeloupe. This layer must be considered as an initial version to be validated locally by the competent services. Shom actively seeks out any information which could complete and improve the precision of this layer. The streams and rivers listed correspond to those mentioned in the applicable regulations and/or by a competent Government service. An inventory of existing legal and geographic information was drawn up prior to production in the form of an enquiry targeting services during the second half of 2014. The source legal text and a summary of digital conversion processes is available for each boundary proposed.Updated july 2018

Geographic information layer including the Transverse limit of the sea - mainland France, French Guiana, Martinique and Guadeloupe. This layer must be considered as an initial version to be validated locally by the competent services. Shom actively seeks out any information which could complete and improve the precision of this layer. The streams and rivers listed correspond to those mentioned in the applicable regulations and/or by a competent Government service. An inventory of existing legal and geographic information was drawn up prior to production in the form of an enquiry targeting services during the second half of 2014. The source legal text and a summary of digital conversion processes is available for each boundary proposed.Updated july 2018

Image numérique scannée non géoréférencée de la Définitive 014_2_25 Date de création : 1895 Support de l'original: Dimensions : 760mm x 533mm

Le trait de côte haute résolution (TCHR) correspond à la laisse des plus hautes mers astronomiques (PHMA) dans le cas d’une marée de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large et pression atmosphérique moyenne de 1013 hPa). Le produit TCHR, issu principalement de l'exploitation de deux produits SHOM (Litto3D et Bathyelli), représente, à une résolution métrique, cette entité théorique par un ensemble de polylignes 2D décrivant la nature de la côte (construite ou naturelle, rocheuse, sableuse, ...). Le Trait de Côte Haute Résolution est disponible, pour le moment, dans les départements du Var (83) et de l'Aude (11).

Image numérique scannée non géoréférencée de la Définitive 015_3_35 Date de création : 1898 Support de l'original: Dimensions : 563mm x 781mm

Couche d'information géographique contenant les Limites de l'Inscription Maritime (LIM) - Façade Méditerranée. Cette donnée doit être considérée comme une première version qui reste à valider localement par les services compétents. Le SHOM reste donc preneur de toute information permettant de compléter et préciser cette donnée. Les cours d'eau inventoriés sont ceux cités dans la réglementation en vigueur et/ou par un service de l'Etat compétent. En préalable à la production, un inventaire de l'existant (informations juridiques et géographiques) a été réalisé grâce à une enquête auprès des services au second semestre 2014.Pour chaque limite proposée, un accès au texte juridique source et à une fiche de synthèse récapitulant les modalités de numérisation de la limite est accessible.

Couche d'information géographique contenant les Limites Transversales de la Mer (LTM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information complémentaire ou permettant de préciser cette donnée. Les cours d'eau inventoriés sont ceux cités dans la réglementation en vigueur et/ou par un service de l'Etat compétent. En préalable à la production, un inventaire de l'existant (informations juridiques et géographiques) a été réalisé grâce à une enquête auprès des services au second semestre 2014.Pour chaque limite proposée, un accès au texte juridique source et à une fiche de synthèse récapitulant les modalités de numérisation de la limite est accessible. Version de juillet 2018

Le trait de côte haute résolution (TCHR) correspond à la laisse des plus hautes mers astronomiques (PHMA) ou "Limite Haute du Rivage" dans le cas d’une marée de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large et pression atmosphérique moyenne au lieu considéré). En métropole, le produit TCHR, issu de l'exploitation de deux produits Shom (Litto3D® et BathyElli), modélise à une résolution métrique, cette entité théorique par un ensemble de polylignes 2D décrivant la nature de la côte (construite ou naturelle, rocheuse, sableuse...). Aux Kerguelen, cette entité géomatique, de qualité décamétrique, provient principalement de l’exploitation semi-automatique de l’imagerie satellitaire, la plus récente et la plus résolue, à la date de la création du produit. Le Trait de Côte Haute Résolution de l'Aude (11).

Ces cartes sont établies sur la base de données cartographiques vectorielles (format S-57 de l'OHI) contenant la description détaillée de chaque objet (marque de balisage, épaves, câbles sous-marins, zones réglementées, sondes, etc.). Elles sont l'équivalent numérique des cartes marines papier.