<strong>This data is not up to date with the order dated 30 August 2021 amending the order dated 23 November 1987 on ship safety, which now raises the limit for category 4 ships to 5 miles from the nearest coast.</strong> The navigation category allocated to a ship is indicated on its shipping license, together with any applicable restrictions. This limit was produced by Shom in application of section II.14 of article 1 of decree no. 84-810 amended on 30 August 1984. Navigation categories are defined in article 110.10 of the rules appended to the order of 23 November 1987 on shipping safety.

Limits defining ship classes based on their assigned operating maritime zones. These limits were produced by CEREMA in application of section II.14 of article 1 of decree no. 200945 amended on 30 August 1984. Navigation categories are defined in article 223.2 of the rules appended to the order of 23 November 1987 on shipping safety.

The product SCAN Littoral® is a collection of continuous colour digital map images of the coast, obtained via georeferenced assembling with grid squares of raster data from Shom nautical charts and IGN 1:25,000 land maps. The SCAN Littoral® solution includes a series of digital images with no additions, legends or georeferencing information.

Image numérique scannée non géoréférencée de la Rédaction de sondes 035_P_1610 Date de création : 1962 Support de l'original: Dimensions : 1250mm x 758mm

Le produit SCAN Littoral® version 1 est une collection d'images cartographiques numériques continues du littoral en couleur, obtenue par assemblage géoréférencé et dallé des données raster des cartes marines du SHOM et des cartes terrestres au 1:25,000ième de l'IGN. Le produit SCAN Littoral® se compose d'images numériques sans habillage ni légende ni indications de géoréférencement.

Image numérique scannée non géoréférencée de la Bathymétrie 1996_16_11 Date de création : 1994 Support de l'original: Film polyester Dimensions : 748mm x 1042mm Description : B 25-2, rapport particulier n° 68 MHA/NP du 14/04/1995.

Image numérique scannée non géoréférencée de la Tracé polyester 1995_33_02 Date de création : 1995 Support de l'original: Film polyester Dimensions : 770mm x 1094mm Description : spatiocarte, rapport particulier n° 892 EPSHOM/CH/GG/NP du 12/07/1995.

Image numérique scannée non géoréférencée de la 2676 Date de publication : 1868 Date de révision : 1930 Support de l'original: papier Dimensions : 580mm x 755mm Description : Levé en 1865 d'après les ordres de M. le Gouverneur Guillain, par M. A. A. Banaré lieutenant de vaisseau, commandant la goëlette La Fine, assité de M. G. Napias aspirant de 2ème classe. Publié par ordre de l'Empereur, sous le Ministère de son Excellence M. l'Amiral Rigault de Genouilly , sénateur, Secrétaire d'Etat au département de la Marine et des Colonies.

Image numérique scannée non géoréférencée de la 2676 Date de publication : 1868 Date de révision : 1989 Support de l'original: papier Dimensions : 580mm x 755mm Description : Levé en 1865 d'après les ordres de M. le Gouverneur Guillain, par M. A. A. Banaré lieutenant de vaisseau, commandant la goëlette La Fine, assité de M. G. Napias aspirant de 2ème classe. Publié par ordre de l'Empereur, sous le Ministère de son Excellence M. l'Amiral Rigault de Genouilly , sénateur, Secrétaire d'Etat au département de la Marine et des Colonies.

Le produit SCAN Littoral® version 1 est une collection d'images cartographiques numériques continues du littoral en couleur, obtenue par assemblage géoréférencé et dallé des données raster des cartes marines du SHOM et des cartes terrestres au 1:25,000ième de l'IGN. Le produit SCAN Littoral® se compose d'images numériques sans habillage ni légende ni indications de géoréférencement.